Recueil des actes administratifs | Parc national de la Vanoise

Alevinage

Arrêté

Circulation motorisée

DÉCISION NOMINATIVE N° 24890010/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 07/07/2025

24890010 - attestation.pdf (format PDF / 169.51kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24901405/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 07/07/2025

24901405 - attestation.pdf (format PDF / 169.89kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24901470/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 07/07/2025

24901470 - attestation.pdf (format PDF / 170.14kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24926218/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 07/07/2025

24926218 - attestation.pdf (format PDF / 169.88kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24933375/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 07/07/2025

24933375 - attestation.pdf (format PDF / 169.46kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24934983/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 07/07/2025

24934983 - attestation.pdf (format PDF / 170.08kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24954570/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 07/07/2025

24954570 - attestation.pdf (format PDF / 169.36kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24960212/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 07/07/2025

24960212 - attestation.pdf (format PDF / 170.81kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24960453/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 07/07/2025

24960453 - attestation.pdf (format PDF / 170.82kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24960646/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Publié le 07/07/2025

24960646 - attestation.pdf (format PDF / 170.74kB)

Décision Directeur

Décision nominative n° 2025-33 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 28/04/2025

Decisions 2025-33.pdf (format PDF / 2.15MB)

Décision nominative n° 2025-34 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 28/04/2025

Decisions 2025-34.pdf (format PDF / 2.12MB)

Décision nominative n° 2025-35 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 28/04/2025

Decisions 2025-35.pdf (format PDF / 2.09MB)

Décision nominative n° 2025-36 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 28/04/2025

Decisions 2025-36.pdf (format PDF / 2.13MB)

Décision nominative n° 2025-37 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 28/04/2025

Decisions 2025-37.pdf (format PDF / 2.21MB)

Décision nominative n° 2025-38 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 28/04/2025

Decisions 2025-38.pdf (format PDF / 1.89MB)

Décision nominative n° 2025-39 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 28/04/2025

Decisions 2025-39.pdf (format PDF / 2.13MB)

Décision nominative n° 2025-40 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 28/04/2025

Decisions 2025-40.pdf (format PDF / 2.09MB)

Décision nominative n° 2025-41 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 28/04/2025

Decisions 2025-41.pdf (format PDF / 2.01MB)

Décision nominative n° 2025-42 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 28/04/2025

Decisions 2025-42.pdf (format PDF / 2.04MB)

Délibération CA

Délibération du CA n° 2025-06 - Stratégie de sensibilisation et d'éducation à l'environnement 2025-2030

Publié le 21/03/2025

Délibération du CA n° 2025-06 - Stratégie de sensibilisation et de l'Education à l'environnement 2025-2030.pdf (format PDF / 59.20kB)

Délibération du CA n° 2025-07 - Stratégie de communication 2025-2030

Publié le 21/03/2025

Délibération du CA n° 2025-07 - Stratégie de communication 2025-2030.pdf (format PDF / 98.63kB)

Délibération du CA n° 2025-08 - Dispositif "partenaires-relais" Envie de Vanoise

Publié le 21/03/2025

Délibération du CA n° 2025-08 - Dispositif-partenaires-relais-Envie de Vanoise.pdf (format PDF / 48.66kB)

Délibération du CA n° 2025-10 - Budget rectificatif 2025 n° 1

Publié le 21/03/2025

Délibération du CA n° 2025-10 - budget rectificatif 2025 n° 1.pdf (format PDF / 461.46kB)

Délibération du CA n° 2025-11 - Programme FEDER Massif des Alpes 2021-2027 - Projet "ROYAUME" - restauration et médiation sur des habitats et espèces à enjeux

Publié le 21/03/2025

Délibération du CA n° 2025-11 - Projet ROYAUME - Programme FEDER Massif des Alpes 2021-2027.pdf (format PDF / 98.73kB)

Délibération du CA n° 2025-12 - Délégation de compétences à la présidente quant aux cofinanceurs et au taux de cofinancement à charge totale constante pour l'établissement des projets de financement

Publié le 21/03/2025

Délibération du CA n° 2025-12 - Délégation de compétences à la présidente quant aux cofinanceurs et au taux de financements à charge totale constante.pdf (format PDF / 60.89kB)

Délibération du CA n° 2025-13 - Programme INTERREG VI ALCOTRA 2021-2027 (France-Italie) - Projet simple "Cross-DBIO" - Gestion et valorisation des données pour la préservation de la biodiversité dans les Parcs Vanoise et Grand Paradis

Publié le 21/03/2025

Déliberation du CA n° 2025-13 - ALCOTRA Projet Cross DBIO.pdf (format PDF / 107.16kB)

Délibération du CA n° 2025-14 - Programme de coopération INTERREG VI ALCOTRA 2021-2027 (France/Italie) - Projet simple "ECO ALP 2050/Ecosystèmes d'alpages - actions-innovations-prospectives 2050

Publié le 21/03/2025

Déliberation du CA n° 2025-14 - ALCOTRA Projet ECO ALP 2050.pdf (format PDF / 104.12kB)

Délibération du CA n°2025-09 - Compte financier 2024

Publié le 21/03/2025

Délibération du CA n° 2025-09 - Compte financier 2024.pdf (format PDF / 494.08kB)

Délibération du CA n° 2025-01 - Approbation du compte-rendu du Bureau du 14 10 2024

Publié le 18/02/2025

Délibération n° 2025-01 - Approbation du CR du 14 10 2024.pdf (format PDF / 46.63kB)

Déplacement d'un détachement de militaires

Manifestations sportives

Permis scientifiques

Décision nomintative n° 24180910 portant autorisation de capture, de détention et de transport d'invertébrés et d'utilisation d'éclairage artificiel dans el coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 22/05/2025

Décision nomintative n° 24180910 portant autorisation de capture, de détention et de transport d'invertébrés et d'utilisation d'éclairage artificiel dans el coeur du Parc national de la.pdf (format PDF / 2.34MB)

Autorisation d'utiliser un bateau télécommandé et d'installation temporaires d'enregistreurs automatiques dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Publié le 16/05/2025

Décision nominative n° 2025-56 portant autorisation d'utiliser un bateau télécommandé et d'installation temporaires d'enregistreurs automatiques dans le coeur du Parc national de la Vanoise (format PDF / 2.15MB)

Décision nominative n° 2025-058 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de myxomycètes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 05/05/2025

Décision nominative n° 2025-058.pdf (format PDF / 227.61kB)

Décision nominative n° 2025-21899138 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de plantes et de sol dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 30/04/2025

Décision nominative n° 2025-21899138.pdf (format PDF / 179.69kB)

Décision nominative n° 2025-23840623 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de plantes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 30/04/2025

Décision nominative n° 2025-23840623.pdf (format PDF / 187.64kB)

Décision nominative n° 21079372 portant autorisation de prélèvements d'invertébrés aquatiques dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 30/04/2025

Décision nominative n° 21079372.pdf (format PDF / 180.75kB)

Décision nominative n° 2025-23311892 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de bryophytes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Publié le 24/04/2025

Décision nominative n° 2025-23311892.pdf (format PDF / 182.50kB)

Prises de vue

Survol du cœur du Parc

DÉCISION NOMINATIVE N° 24581154/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 08/07/2025

24581154 - attestation.pdf (format PDF / 169.96kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24614326/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 08/07/2025

24614326 - attestation.pdf (format PDF / 170.04kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24636709/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 08/07/2025

24636709 - attestation.pdf (format PDF / 170.06kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24773262/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 08/07/2025

24773262 - attestation.pdf (format PDF / 169.12kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24797827/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 08/07/2025

24797827 - attestation.pdf (format PDF / 169.20kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24815788/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 08/07/2025

24815788 - attestation.pdf (format PDF / 169.17kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 25016390/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 08/07/2025

25016390 - attestation.pdf (format PDF / 169.26kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 25060722/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 08/07/2025

25060722 - attestation.pdf (format PDF / 169.27kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 25060863/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 08/07/2025

25060863 - attestation.pdf (format PDF / 169.58kB)

DÉCISION NOMINATIVE N° 25068692/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

Publié le 08/07/2025

25068692 - attestation.pdf (format PDF / 169.47kB)

Recueil des actes administratifs 2025

DÉCISION NOMINATIVE N° 24890010/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24901405/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24901470/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24926218/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24933375/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24934983/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24954570/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24960212/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24960453/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

DÉCISION NOMINATIVE N° 24960646/HM portant autorisation spéciale de circulation motorisée en cœur du Parc national de la Vanoise pour Véhicule(s)

Décision nominative n° 2025-33 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2025-34 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2025-35 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2025-36 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2025-37 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2025-38 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2025-39 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2025-40 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2025-41 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2025-42 portant autorisation d'exploitation d'une aire de bivouac à proximité d'un refuge situé dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Délibération du CA n° 2025-06 - Stratégie de sensibilisation et d'éducation à l'environnement 2025-2030

Délibération du CA n° 2025-07 - Stratégie de communication 2025-2030

Délibération du CA n° 2025-08 - Dispositif "partenaires-relais" Envie de Vanoise

Délibération du CA n° 2025-10 - Budget rectificatif 2025 n° 1

Délibération du CA n° 2025-11 - Programme FEDER Massif des Alpes 2021-2027 - Projet "ROYAUME" - restauration et médiation sur des habitats et espèces à enjeux

Délibération du CA n° 2025-12 - Délégation de compétences à la présidente quant aux cofinanceurs et au taux de cofinancement à charge totale constante pour l'établissement des projets de financement

Délibération du CA n° 2025-13 - Programme INTERREG VI ALCOTRA 2021-2027 (France-Italie) - Projet simple "Cross-DBIO" - Gestion et valorisation des données pour la préservation de la biodiversité dans les Parcs Vanoise et Grand Paradis

Délibération du CA n° 2025-14 - Programme de coopération INTERREG VI ALCOTRA 2021-2027 (France/Italie) - Projet simple "ECO ALP 2050/Ecosystèmes d'alpages - actions-innovations-prospectives 2050

Délibération du CA n°2025-09 - Compte financier 2024

Délibération du CA n° 2025-01 - Approbation du compte-rendu du Bureau du 14 10 2024

Décision nomintative n° 24180910 portant autorisation de capture, de détention et de transport d'invertébrés et d'utilisation d'éclairage artificiel dans el coeur du Parc national de la Vanoise

Autorisation d'utiliser un bateau télécommandé et d'installation temporaires d'enregistreurs automatiques dans le coeur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2025-058 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de myxomycètes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2025-21899138 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de plantes et de sol dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2025-23840623 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de plantes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 21079372 portant autorisation de prélèvements d'invertébrés aquatiques dans le cœur du Parc national de la Vanoise

Décision nominative n° 2025-23311892 portant autorisation de prélèvements d'échantillons de bryophytes dans le cœur du Parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 24581154/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 24614326/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 24636709/HTT portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 24773262/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 24797827/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 24815788/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 25016390/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 25060722/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 25060863/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

DÉCISION NOMINATIVE N° 25068692/HM portant autorisation spéciale de survol motorisé du cœur du parc national de la Vanoise

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